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Question écrite n° 4578 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 10/01/2023
enseignements artistiques - Menace de fermeture de l'école d'art et de design de Valenciennes - Menace de fermeture de l'école d'art et de design de Valenciennes
Question écrite n° 4239 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 20/12/2022
logement - Hausse des charges et problèmes d'isolation pour les logements sociaux - Hausse des charges et problèmes d'isolation pour les logements sociaux
Question écrite n° 8452 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 30/05/2023
nuisances - Nuisances sonores liées aux dispositifs d'effarouchement des oiseaux - Nuisances sonores liées aux dispositifs d'effarouchement des oiseaux
Question écrite n° 8180 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Date de dépôt : 23/05/2023
énergie et carburants - Interdiction des chaudières à gaz - Interdiction des chaudières à gaz
Question écrite n° 12371 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 24/10/2023
fonction publique de l'État - Suppression des chèques-vacances pour les fonctionnaires d'État retraités - Suppression des chèques-vacances pour les fonctionnaires d'État retraités
Question écrite n° 7107 de Mme Barbara Pompili
Date de dépôt : 11/04/2023
entreprises - Procédure d'adressage relative à la loi 3DS du 21 février 2022 - Procédure d'adressage relative à la loi 3DS du 21 février 2022
Question écrite n° 3863 de M. Emmanuel Lacresse
Date de dépôt : 06/12/2022
sports - Avenir de la Ligue du Grand Est de football - Avenir de la Ligue du Grand Est de football
Question écrite n° 1699 de M. Alexandre Vincendet
Date de dépôt : 04/10/2022
automobiles - Information des automobilistes impactés par la ZFE de la Métropole de Lyon - Information des automobilistes impactés par la ZFE de la Métropole de Lyon
Question écrite n° 9295 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 27/06/2023
commerce et artisanat - Guichet unique pour les artisans - Guichet unique pour les artisans
Question écrite n° 12279 de M. Julien Bayou
Date de dépôt : 17/10/2023
tourisme et loisirs - Sécurité des touristes chinois en France - Sécurité des touristes chinois en France