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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Girardot, réalisateur du documentaire « Saigneurs », et de Mme Manuella Frésil, réalisatrice, et M. Philippe Hagué, chargé de la distribution, du documentaire « Entrée du personnel ».
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Errard, président, de M. Philippe Lamoureux, directeur général, de M. Éric Baseilhac, directeur des affaires économiques et internationales, et de Mme Clémentine Body, responsable des études économiques et statistiques des entreprises du médicament (LEEM) ainsi que de MM. Cyril Schiever et David Setboun, vice présidents de l'Association des laboratoires internationaux de recherche (LIR).
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la vidéo-surveillance, avec la participation de M. Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris-1, de M. Frédéric Géa, professeur à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy-Université de Lorraine, et de M. Paul Hébert, directeur-adjoint, et Mme Wafae El Boujemaoui, chef du service des questions sociales et ressources humaines, à la Direction de la conformité de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Examen, conjoint avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur la taxation des produits agroalimentaires (Mme Véronique Louwagie, présidente, M. Razzy Hammadi, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016 sur L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur le Liban (M. Axel Poniatowski, président, et M. Benoît Hamon, rapporteur).. 2
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine (M. Patrice Martin-Lalande, président, et M. Michel Vauzelle, rapporteur).
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016, intitulé L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
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  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Communication de Mme Édith Gueugneau sur ses trois déplacements à Tokyo, pour la Conférence mondiale des parlementaires sur la population et le développement en prévision du Sommet du G7, les 26 et 27 avril 2016, à Londres, pour une réunion avec des parlementaires européens et M. Babatunde Osotimehin, directeur exécutif du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), le 4 mai 2016, et à Copenhague, pour le forum parlementaire organisé lors de la conférence mondiale Women Deliver, du 16 au 19 mai 2016
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 juin 2016
Date de séance : 21/06/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 juin 2016
Date de séance : 21/06/2016
  1. 1. Hommage à Mme Jo Cox
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Indisponibilité du corps humain-Lutte contre le recours à une mère porteuse
  4. 4. Remboursement des taxes d’aéroport
  5. 5. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  6. 6. Création, architecture et patrimoine
  7. 7. Reconquête de la biodiversité
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance