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Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/06/2016
  1. Examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au débroussaillement (n° 3808) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu intégral de la séance du lundi 13 juin 2016
Date de séance : 13/06/2016
  1. 1. Élection d’une députée
  2. 2. Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettrede la chaîne Numéro 23
  3. 3. Protection du crédit immobilierdans le cadre des négociations de Bâle
  4. 4. Débroussaillement
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3832 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016
Date de dépôt : 10/06/2016
Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016)
N° 3831 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'interdiction du glyphosate
Date de dépôt : 10/06/2016
Voir le dossier (Enquête sur l'interdiction du glyphosate)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juin 2016
Date de séance : 09/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Protection des lanceurs d’alerte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juin 2016
Date de séance : 09/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 juin 2016
Date de séance : 09/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3830 - Proposition de résolution de Mme Bérengère Poletti tendant à la création d'une commission d'enquête sur la représentativité syndicale et ses pistes de réforme en France
Date de dépôt : 09/06/2016
Voir le dossier (Représentativité syndicale et ses pistes de réforme en France)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 09/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Geffroy, auteur du livre « À l'abattoir ».