Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233515 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 024 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (n° 964) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires sociales, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du parlement européen
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 1558) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet autorisant l'ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (n° 1486) (M. Luc Chatel, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur l'Europe de la Défense, par Mme Elisabeth Guigou, présidente de la commission des affaires étrangères 2
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le 5e rapport du groupement d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), avec la participation de M. Jean Jouzel, climatologue, Mme Valérie Masson-Delmotte, directrice de recherche au CEA, responsable de l'équipe « Dynamique et archives du climat », M. Philippe Dandin, directeur de la climatologie de Météo-France, et M. Alexandre Magnan, chercheur à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général).
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion