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N° 1597 - Rapport d'information de M. Michel Destot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Chine
Date de dépôt : 04/12/2013
Voir le dossier (Chine)
N° 1596 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli, rapporteur de la commission des affaires européennes sur Europol (n°1539)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Europol (proposition de résolution européenne))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 décembre 2013
Date de séance : 04/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président d'Alstom Transport, sur la mobilité durable
Compte rendu de réunion n° 0102 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/12/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et de M. Rudy Salles sur le financement du cinéma et de l'audiovisuel
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet d'accord PNR entre l'Union européenne et le Canada (COM(2013) 528 final E 8561 et COM(2013) 529 final E 8562)
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d'État aux entreprises en difficulté
  4. IV. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la proposition de directive relative aux infractions au droit de la concurrence des États membres et de l'Union européenne (COM(2013) 404 final document E 8436)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (ouverte à la presse) 2
  2. Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde. 14
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/12/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et de M. Rudy Salles sur le financement du cinéma et de l'audiovisuel
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet d'accord PNR entre l'Union européenne et le Canada (COM(2013) 528 final E 8561 et COM(2013) 529 final E 8562)
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d'État aux entreprises en difficulté
  4. IV. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la proposition de directive relative aux infractions au droit de la concurrence des États membres et de l'Union européenne (COM(2013) 404 final document E 8436)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, de la troisième étude sur la législation sur le climat réalisée par le Forum parlementaire Globe International par Lord Jay of Ewelme, membre de Globe Grande Bretagne, et M. Adam Matthews, secrétaire général de Globe International
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380) : dispositions relatives à la protection des femmes contre les violences et les atteintes à leur dignité (Mmes Édith Gueugneau et Monique Orphé, rapporteures)