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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
  3. 3. Programmation militaire 2014 – 2019
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 44980 de M. Pierre-Alain Muet
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 44749 de Mme Lucette Lousteau
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 44034 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 03/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 44035 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 03/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1595 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de M. Denis Baupin, Mme Barbara Pompili et M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production (1507)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Coût de de la filière nucléaire et durée d'exploitation des réacteurs)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1593) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2013
Date de séance : 02/12/2013
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité socialepour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance