Résultats de la recherche - Assemblée nationale

763128 résultats trouvés

Question écrite n° 10110 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 18/07/2023; enseignement - Mixité sociale : une généralisation des expérimentations fonctionnelles ? - Mixité sociale : une généralisation des expérimentations fonctionnelles ?
Question écrite n° 12652 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 07/11/2023; armes - Transferts d'armes vers Israël - Transferts d'armes vers Israël
Question écrite n° 1502 de M. David Habib: Date de dépôt : 27/09/2022; énergie et carburants - Augmentation du prix des granulés de bois - Augmentation du prix des granulés de bois
Question écrite n° 14305 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 09/01/2024; tourisme et loisirs - Stratégie de développement de l'œnotourisme - Stratégie de développement de l'œnotourisme
Question écrite n° 14495 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 23/01/2024; outre-mer - Objectifs de France Travail en Guadeloupe - Objectifs de France Travail en Guadeloupe
Question écrite n° 4245 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 20/12/2022; logement : aides et prêts - Difficultés instruction dossiers Ma Prime Rénov' - Difficultés instruction dossiers Ma Prime Rénov'
Question écrite n° 16017 de Mme Raquel Garrido: Date de dépôt : 12/03/2024; enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école maternelle Jean Macé de Drancy - Plan d'urgence : des moyens pour l'école maternelle Jean Macé de Drancy
Question au Gouvernement n° 1333 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 15/11/2023; sécurité des biens et des personnes - Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon - Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
Question écrite n° 10861 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 08/08/2023; sécurité routière - Question écrite sur les radars provisoires et la signalétique inadaptée - Question écrite sur les radars provisoires et la signalétique inadaptée
Question écrite n° 2695 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 01/11/2022; dépendance - Journée de solidarité : quels résultats ? - Journée de solidarité : quels résultats ?