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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Audition de M. Dominique Potier sur son rapport d'évaluation et de révision du plan Écophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible »
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Farhad Khosrokhavar, directeur de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et de Mme Georges Paul-Langevin, ministre des Outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302).
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 10 février 2015
Date de séance : 10/02/2015
  1. 1. Questions sur la politique budgétaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 février 2015
Date de séance : 10/02/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 73698 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 10/02/2015
politique extérieure - États-Unis - traité d'amitié. contenu. précisions
Question écrite n° 73565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 10/02/2015
déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - méthane. réduction
N° 2556 - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle et Mme Pascale Got déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français
Date de dépôt : 10/02/2015
Voir le dossier (Impact du numérique sur le secteur touristique français)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 février 2015
Date de séance : 10/02/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance