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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Présentation du rapport au Gouvernement de M. Fabrice Verdier sur le RSI
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/07/2014
  1. — Communication, ouverte à la presse, sur l'utilisation des pouvoirs de contrôle prévus par l'article 7 de la loi de programmation militaire (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis des crédits relatifs à l'équipement des forces et à la dissuasion pour 2015)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/02/2014
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/12/2016
  1. Audition de Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville.
Compte rendu de réunion n° 76 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Compte rendu de réunion n° 0090 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/10/2013
  1. I. Audition de M. Henri Malosse, Président du Comité économique et social européen, sur « L'avenir de l'Europe »
  2. II. Communication de M. Christophe Caresche et de Mme Chantal Guittet sur la réunion, à Vilnius les 16 et 17 octobre 2013, de la Conférence interparlementaire prévue à l'article 13 du traité de stabilité de coordination et de gouvernance
Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/02/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au contrôle des normes applicables aux collectivités territoriales et à la simplification de leur fonctionnement (n° 725) (M. Guy Geoffroy, rapporteur).
  2. Informations relatives à la Commission.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/12/2013
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/03/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition de Mme Blanche GUILLEMOT, directrice générale de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)