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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de l'Intersyndicale d'Air France
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème de l'alimentation avec la participation de :
  2. M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) ;
  3. M. Serge Papin, président-directeur général de Système U ;
  4. M. Joël Duc, responsable du service hygiène, sécurité alimentaire et développement durable de la Fédération Française des Banques Alimentaires ;
  5. M. Philippe Martin, député, président du Conseil général du Gers.
  6. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/11/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Lacave, candidat au poste de président-directeur général de Météo France
  2. Vote sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 009 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 15/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Saint-Etienne, Professeur titulaire de la Chaire « Jean-Baptiste Say » d'économie industrielle au CNAM.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis d'Amérique, d'autre part (n° 192) François Loncle, rapporteur.
  2. • Audition de M. Paul Schwach, directeur du transport aérien et de M. François Theoleyre, sous-directeur des transporteurs et services aériens à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Amiel, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/12/2014
  1. Audition sous forme de table ronde de professionnel-le-s de santé, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) :
  2. • Mme Sophie Eyraud, médecin généraliste, et Mme Laurence Danjou, gynécologue, coprésidentes de l'Association nationale des centres d'interruption volontaire de grossesse et de contraception (ANCIC) ;
  3. • Mme Sophie Gaudu, gynécologue-obstétricienne, cheffe de service à la maternité des Bluets, présidente du réseau entre l'hôpital et la ville pour l'orthogénie (REHVO) ;
  4. • Mme Béatrice Gaultier, secrétaire générale du Syndicat national des infirmier-e-s conseiller-e-s de santé (SNICS), et M. Christian Allemand, secrétaire général adjoint ;
  5. • Mme Sophie Guillaume, présidente du Collège national des sages-femmes de France (CNSF), et M. Adrien Gantois, de la CNSF
Compte rendu de réunion n° 004 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la santé, accompagné de Mme Julie Pougheon, adjointe au chef du bureau 2A (couverture maladie universelle et prestations de santé)
  3. Dr Patrick Bouet, délégué général aux relations internes du Conseil national de l'Ordre des médecins, accompagné de M. Francisco Jornet, conseiller juridique
  4. M. Stéphane Seiller, directeur général du Régime social des indépendants, Dr Pascal Perrot, médecin conseil national, et Mme Stéphanie Deschaume, directrice de cabinet 21
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/11/2014
  1. — Audition de M. l'ingénieur général Jean-Luc Volpi, directeur central du service des essences des armées
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/04/2016
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) (n° 3666).