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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/11/2022
  1. – Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/11/2022
  1. – En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Stanislas Bourron, dont la nomination est proposée par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et vote sur ce projet de nomination (M. Antoine Villedieu, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2023.
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/05/2023
  1. – Présentation du « Plan eau » par M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et par M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaires.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2023
  1. – Audition de Mme Céline Soubranne Weber, directrice du développement « Environnement, social et gouvernance » d'Axa Investment Managers, Mme Diane Roissard, analyste « Environnement, social et gouvernance » de La Banque Postale Asset Management, et Mme Marguerite Culot, directrice de programmes et partenariats de l'Institut de la finance durable, sur le financement privé des actions en faveur de la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 30/11/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits et de M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 01/06/2023
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA CGM, et M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 09/03/2023
  1. nomination du bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 19/10/2022
  1. Audition de MM. Jean-Léonce Dupont, président du département du Calvados, vice-président de l'Assemblée des départements de France, et Jean-Luc Gleyze, président du département de la Gironde, secrétaire général de l'Assemblée des départements de France.