Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768085 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 07/09/2023
  1. - Audition, ouverte à la presse, des auteurs du rapport interministériel de 2021 (Évaluation des actions financières du programme Ecophyto) :
  2. M. Pierre Deprost de l'Inspection générale des finances (IGF)
  3. Mme Anne Dufour et M. Claude Ronceray du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 05/07/2023
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/11/2022
  1. Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Prévenir les ingérences étrangères en France : examen du rapport d'information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d'information)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/03/2024
  1. Table ronde sur les actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur réunissant MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE), Michel Deneken, président d'Udice, Emmanuel Duflos, président de la Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI), et Guillaume Gellé, président de France Universités
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/03/2024
  1. Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/03/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (n° 2343) (M. Sacha Houlié, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 2383) (M. Yannick Chenevard, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/03/2024
  1. - Table ronde sur le thème : « Quelle place pour les activités physiques et sportives dans les enseignements scolaire et supérieur ? » réunissant M. Stéphane Braconnier, président de l'université Paris-Panthéon-Assas, M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, Mme Laure Vagner-Shaw, cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, M. Olivier Girault, directeur national de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) et M. Jérôme Vandenabeele, directeur national de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP)
  2. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l'État (n° 1638)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, et Tony Estanguet, président du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/03/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine française.