Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6554 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 21/03/2023; maladies - Plan Maladies Neurodégénératives - Plan Maladies Neurodégénératives
Question écrite n° 8658 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 06/06/2023; laïcité - Annulation de la conférence de l'anthropologue Florence Bergeaud-Blackler - Annulation de la conférence de l'anthropologue Florence Bergeaud-Blackler
Question écrite n° 2594 de M. Alexandre Vincendet: Date de dépôt : 25/10/2022; professions de santé - Reconnaissance des IADE dans une pratique isolée extra-hospitalière - Reconnaissance des IADE dans une pratique isolée extra-hospitalière
Question écrite n° 18228 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 28/05/2024; transports routiers - Mesures compensatoires pour les transporteurs routiers - Mesures compensatoires pour les transporteurs routiers
Question écrite n° 8139 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 23/05/2023; animaux - Régulation du blaireau en France - Régulation du blaireau en France
Question écrite n° 3812 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 06/12/2022; personnes handicapées - Prise en compte des jeunes adultes handicapés - Prise en compte des jeunes adultes handicapés
Question écrite n° 8369 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 30/05/2023; énergie et carburants - Incitations en faveur du développement du photovoltaïques pour particuliers - Incitations en faveur du développement du photovoltaïques pour particuliers
Question au Gouvernement n° 333 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 30/11/2022; logement - Hausse des charges - Hausse des charges
Question écrite n° 4536 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 10/01/2023; administration - Dysfonctionnements des plateformes numériques des préfectures - Dysfonctionnements des plateformes numériques des préfectures
Question écrite n° 10714 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 01/08/2023; police - Mouvement de contestation dans la police nationale - Mouvement de contestation dans la police nationale