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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/03/2015
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Audition de Mme Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les négociations commerciales.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/03/2015
  1. — Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 2629) (Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire : Fédération Interco CFDT (M. José Porceddu, secrétaire national en charge de la branche justice, M. Jean-Philippe Guilloteau, secrétaire fédéral en charge de la branche justice, secteur pénitentiaire, M. Elyamine Saïd, secrétaire régional pénitentiaire Île-de-France, M. Éric Fievez, secrétaire général du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT, M. Sébastien Vanroyen, secrétaire national du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT) ; Syndicat national pénitentiaire des personnels de surveillance FO (M. James Vergnaud, secrétaire général adjoint, M. David Daems, secrétaire national) ; Syndicat des personnels de surveillance non gradés (SPS) (M. Philippe Kuhn, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Paris, M. Joseph Paoli, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Bordeaux) ; Union fédérale autonome pénitentiaire (UFAP UNSA justice) (M. Stéphane Barraut, secrétaire général adjoint, M. Claude Tournel, secrétaire général adjoint) ; Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT) (M. Christopher Dorangeville, secrétaire national)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 mars 2015
Date de séance : 17/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2658 - Rapport de M. Philippe Doucet sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat
Date de dépôt : 17/03/2015
Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)
N° 2658 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)