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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mars 2015
- Date de séance : 24/03/2015
- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 76666 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 24/03/2015
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 76316 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce extérieur - exportations - productions agricoles. États-unis. restrictions. liste
- Question écrite n° 76835 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 24/03/2015
- TVA - taux - pays du consommateur. industries numériques. réglementation
- N° 2675 - Rapport d'information de M. Yves Daniel déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à létiquetage des produits biologiques (COM(2014) 180 final E 9240)
- Date de dépôt : 24/03/2015
- Voir le dossier (Production et étiquetage des produits biologiques)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mars 2015
- Date de séance : 24/03/2015
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 76312 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce extérieur - exportations - mimolette. États-unis
- N° 2673 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- N° 2674 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
- N° 2673 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
- Date de dépôt : 20/03/2015
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
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