Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225601 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2012
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (COM(2012) 363 final document E 7529)
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur le pacte de croissance
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0020 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2012
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (COM(2012) 363 final document E 7529)
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur le pacte de croissance
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Chadelat, président d'honneur, et de Mme Raphaëlle Verniolle, directrice par intérim du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Examen de la proposition de résolution de MM. Noël Mamère, Christophe Cavard et l'ensemble des membres du groupe écologiste tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés (n° 340 rectifié) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Auditions sur la question prioritaire de constitutionnalité de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, président de l'Association française de droit constitutionnel, de Mme Anne Levade, professeure à l'université Paris-Est et deM. Dominique Rousseau, professeur à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 049 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 232) (M. Christophe Caresche, Rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 4 décembre 2012
Date de séance : 04/12/2012
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 4 décembre 2012
Date de séance : 04/12/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 12419 de M. Jacques Bompard
Date de dépôt : 04/12/2012
enseignement - illettrisme - lutte et prévention