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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
  2. Vote des crédits de la mission « Santé » :
  3. • Santé (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Amendement n° 210 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
Date de dépôt : 30/10/2015
Amendement de M. Blein, M. Juanico, M. Marsac et M. Grandguillaume - Après l'article 47 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 3186 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 3187 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Date de dépôt : 30/10/2015
Voir le dossier (Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Travail et emploi :
  3. - Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  4. - Emploi (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis)
  5. - Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis)
  6. 5
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Gestion des finances publiques et des ressources humaines et sur l'article 57, rattaché :
  4. Fonction publique ; sur les crédits de la mission Crédits non répartis (M. Michel Pajon, rapporteur spécial)
  5. Politique immobilière de l'État ; sur le compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État ; (M. Jean-Louis Dumont, rapporteur spécial)
  6. (M. Yves Censi, rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (M. Alain Tourret, rapporteur pour avis « Fonction publique »).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits sur les crédits de la mission Travail et emploi, sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, (M. Christophe Castaner, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 octobre 2015
Date de séance : 29/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2015
Date de séance : 29/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance