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- Compte rendu de réunion n° 043 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 26/11/2013
- Examen du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » par MM. Christian Bataille et Jean-Claude Lenoir
- Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 26/11/2013
- Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil nationale d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n° 1405) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/11/2013
- — Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation militaire (n° 1551) (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteures)
- — Information relative à la commission
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 novembre 2013
- Date de séance : 26/11/2013
- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 43310 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 26/11/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - déchets alimentaires. lutte et prévention
- Question écrite n° 43795 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. propositions
- Question écrite n° 43246 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 43538 de M. Laurent Cathala
- Date de dépôt : 26/11/2013
- industrie - matériel électrique et électronique - groupe Nidec. emploi et activité. perspectives
- Question écrite n° 43747 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- recherche - recherche industrielle - innovation technologique. rapport. propositions
- Question écrite n° 43616 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 26/11/2013
- outre-mer - Clipperton et TAAF - souveraineté. protection
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