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- Question écrite n° 11554 de Mme Lysiane Métayer
- Date de dépôt : 26/09/2023
- enseignement supérieur - Égalité de traitement des enseignants dans le supérieur - Égalité de traitement des enseignants dans le supérieur
- Question écrite n° 6398 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 14/03/2023
- sécurité routière - Recrudescence des accidents de la route - Recrudescence des accidents de la route
- Question au Gouvernement n° 1453 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 14/12/2023
- famille - Accompagnement des parents défaillants - Accompagnement des parents défaillants
- Question écrite n° 3220 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 15/11/2022
- transports ferroviaires - Réduction des trajets en train entre Perpignan et Barcelone - Réduction des trajets en train entre Perpignan et Barcelone
- Question écrite n° 14452 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 23/01/2024
- étrangers - Titre de séjour « étranger malade » - Titre de séjour « étranger malade »
- Question écrite n° 14905 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 06/02/2024
- maladies - Maladie à corps de Lewy, la deuxième maladie neurocognitive après Alzheimer - Maladie à corps de Lewy, la deuxième maladie neurocognitive après Alzheimer
- Question au Gouvernement n° 1820 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 08/05/2024
- agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
- Question écrite n° 12383 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 24/10/2023
- gendarmerie - Création d'une brigade de gendarmerie mobile à Sergines - Création d'une brigade de gendarmerie mobile à Sergines
- Question écrite n° 2796 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 01/11/2022
- personnes handicapées - Accompagnement des enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires - Accompagnement des enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires
- Question écrite n° 2320 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 18/10/2022
- logement : aides et prêts - La fin du dispositif « Pinel » et le mécanisme qui lui succèdera - La fin du dispositif « Pinel » et le mécanisme qui lui succèdera
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