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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions.
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les révolutions arabes par M. Jean Glavany, rapporteur, et M. Jacques Myard, président 2
  2. Informations relatives à la commission 14
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0097 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Audition de Mme Vlora Citaku, ministre de l'intégration européenne du Kosovo
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Audition de Mme Vlora Citaku, ministre de l'intégration européenne du Kosovo
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 novembre 2013
Date de séance : 20/11/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1566 - Rapport d'information de M. Jean Glavany déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur : Les révolutions arabes
Date de dépôt : 20/11/2013
Voir le dossier (Révolutions arabes)
N° 1563 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n°768)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : reconnaissance du vote blanc)
N° 1565 - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2013-760 du 22 août 2013 portant adaptation à l’outre-mer des dispositions de la loi n° 2012-1559 du 31 décembre 2012 relative à la création de la Banque publique d’investissement et l’ordonnance n° 2013-792 du 30 août 2013 portant extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna des dispositions du titre Ier de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Voir le dossier (Outre-mer : adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 novembre 2013
Date de séance : 20/11/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
  4. 4. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  5. 5. Avenir et justice du système de retraites (suite)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance