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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  3. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
  3. Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis)
  4. Forêt (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la commission élargie n° 24
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. - Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
  3. . Entreprises (Mme Anne Grommerch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs pour avis),
  4. . Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
  5. . Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
  6. . Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
  7. . Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
  8. . Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
  9. . Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Économie :
  3. Développement des entreprises ; sur le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Thomas Thévenoud, Rapporteur spécial)
  4. Tourisme (M. éric Woerth, Rapporteur spécial)
  5. Commerce extérieur (Mme Monique Rabin, Rapporteure spéciale)
  6. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Alain Fauré, Rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leys, président, et de M. Christian Caleca, délégué général du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) 2
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes
  2. Table ronde, ouverte à la presse :
  3. Mme Sonia Lebreuilly, chargée de mission égalité-discriminations, socio-sexologue
  4. Mme Sophie Avarguez, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  5. Mme Aude Harlé, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires européennes, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux