Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 43795 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 26/11/2013; santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. propositions
Question écrite n° 43246 de M. Jacques Kossowski: Date de dépôt : 26/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 43538 de M. Laurent Cathala: Date de dépôt : 26/11/2013; industrie - matériel électrique et électronique - groupe Nidec. emploi et activité. perspectives
Question écrite n° 43747 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 26/11/2013; recherche - recherche industrielle - innovation technologique. rapport. propositions
Question écrite n° 43616 de M. Philippe Folliot: Date de dépôt : 26/11/2013; outre-mer - Clipperton et TAAF - souveraineté. protection
Question écrite n° 43618 de M. Thierry Lazaro: Date de dépôt : 26/11/2013; Parlement - lois - textes d'application. publication. traçabilité des produits du tabac
Question écrite n° 43247 de Mme Marie-Line Reynaud: Date de dépôt : 26/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 43248 de Mme Sophie Dessus: Date de dépôt : 26/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1579 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n°1405): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Pouvoirs publics : avis rendus par le conseil national dévaluation des normes)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 novembre 2013: Date de séance : 26/11/2013