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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2022
  1. Suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2022
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de l'Armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2023.
  2. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (sous réserve de sa transmission).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/11/2022
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et de la défense du Storting norvégien, conduite par sa présidente, Mme Ine Eriksen Søreide.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 16/11/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Adeline Hazan, présidente de UNICEF France.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 09/11/2022
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Jacques Percebois, Professeur émérite à l'Université de Montpellier, Directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (CREDEN) et de M. Xavier Jaravel, Professeur d'économie à la London School of economics, membre du Conseil d'analyse économique.
  3. - À 17 heures 15 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et de M. Sylvain Moreau, Directeur des statistiques d'entreprises.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/09/2022
  1. Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023.
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/07/2023
  1. – Présentation par M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz du rapport de France Stratégie et de l'Inspection générale des finances sur les incidences économiques de l'action pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/12/2022
  1. – Audition de M. Olivier GUPTA, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire et de M. Christophe QUINTIN, inspecteur en chef
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 11/05/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Victorin Lurel, sénateur de la Guadeloupe, ancien ministre des outre-mer
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/01/2023
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier (n° 676) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à supprimer les zones à faibles émissions mobilité (n° 257) (M. Pierre Meurin, rapporteur).