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N° 2624 - Rapport de Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis et M. Philippe Plisson sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de dépôt : 10/03/2015
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2625 - Avis de Mme Annick Le Loch sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578)
Date de dépôt : 10/03/2015
Voir le dossier (Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 mars 2015
Date de séance : 10/03/2015
  1. 1. Hommage à la mémoire de Jacques Chaban-Delmas
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
  4. 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  5. 5. Fixation de l’ordre du jour
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Mohamed Zaïdouni, président du Conseil régional du culte musulman de Bretagne, aumônier au centre pénitentiaire de Rennes
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Becquet, maître de conférences en sociologie à l'Université de Cergy-Pontoise.
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Finet, directeur exécutif Fonds propres PME et de M. Jean-Yves Gilet, direction ETI et grandes entreprises, de Bpifrance.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 05/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition de M. Dalil Boubakeur, président du Conseil français du culte musulman (CFCM)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les nouveaux processus d'engagement associatif et militant » :
  3. M. Reda Didi, adjoint au Délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, fondateur et ancien délégué général du cercle de réflexion Graines de France ;
  4. M. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de cette même université ;
  5. M. Antoine Jardin, chercheur associé au Centre d'études européennes (Sciences-Po)