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Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de M. Michel Combes, directeur général d'Alcatel-Lucent, et de M. Rajeev Suri, président-directeur général de Nokia
  2. Examen pour avis de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Henri Jibrayel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/06/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté avec modification par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2830) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, commissaire générale à l'égalité des territoires
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen du projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (n° 2725) Mme Elisabeth Guigou, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 216 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/06/2015
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi, de MM. Pierre Lequiller et Jérôme Lambert sur la réunion de la COSAC à Riga les 1er et 2 juin 2015
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la consultation relative à l'économie circulaire ouverte par la Commission européenne
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des concours de l'État aux communes et aux EPCI sur l'investissement public et les services publics de proximité (n° 2851)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 4
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (M. Yves Durand, rapporteur)
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