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Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de la Présidente Danielle Auroi sur l'approfondissement démocratique de l'Union.
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire.
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 0072 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de la Présidente Danielle Auroi sur l'approfondissement démocratique de l'Union.
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire.
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), dont la reconduction dans ses fonctions est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission (projet de loi organique)
  3. Amendements examinés par la Commission (projet de loi)
  4. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 080 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/06/2013
  1. — Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n° 849) (Mme Émilienne Poumirol, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Compte-rendu du déplacement au Niger et au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle, président et rapporteur du groupe de travail sur le Sahel.
Compte rendu de réunion n° 021 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Audition, coprésidée avec M. Serge Larcher, président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer, de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 juin 2013
Date de séance : 25/06/2013
  1. 1. Consommation (suite) (n° 1156)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 juin 2013
Date de séance : 25/06/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transparence de la vie publique (votes solennels)
  3. 3. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Procureur de la République financier (votes solennels)
  4. 4. Consommation (suite) (n° 1156)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 30587 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 25/06/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions