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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Michel Zumkeller, rapporteur pour avis « Administration territoriale de l'État et pilotage des politiques de l'Intérieur » ; M. Sergio Coronado, rapporteur pour avis « Vie politique, cultuelle et associative »)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Désignation d'un vice-président
  2. Présentation du rapport de Mme Maina Sage et de MM. Ibrahim Aboubacar et Serge Letchimy sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Examen de la proposition de loi relative à l'économie bleue (n° 2964) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Commission élargie : Action extérieure de l'État ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Yves Durand, rapporteure pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion