Résultats de la recherche - Assemblée nationale

757189 résultats trouvés

Question écrite n° 4775 de M. Jean-François Lovisolo: Date de dépôt : 17/01/2023; sang et organes humains - Difficultés du système transfusionnel français - Difficultés du système transfusionnel français
Question écrite n° 2068 de M. Frédéric Zgainski: Date de dépôt : 11/10/2022; enseignement - Utilisation des heures complémentaires des AESH - Utilisation des heures complémentaires des AESH
Question écrite n° 17674 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 07/05/2024; santé - Santé publique - Obésité dans le nord - Santé publique - Obésité dans le nord
Question écrite n° 4321 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 20/12/2022; recherche et innovation - Avenir de la filière spatiale française et budget du CNES - Avenir de la filière spatiale française et budget du CNES
Question écrite n° 11210 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 12/09/2023; enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question au Gouvernement n° 750 de M. Sylvain Maillard: Date de dépôt : 05/04/2023; transports urbains - TROTTINETTES ÉLECTRIQUES - TROTTINETTES ÉLECTRIQUES
Question écrite n° 7630 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 02/05/2023; commerce et artisanat - Impact de l'augmentation des coûts du verre pour la filière brassicole - Impact de l'augmentation des coûts du verre pour la filière brassicole
Question écrite n° 895 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 23/08/2022; communes - Avenir des contrats « Parcours emploi compétence » - Avenir des contrats « Parcours emploi compétence »
Question au Gouvernement n° 17 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 13/07/2022; enseignement - Recrutement d'enseignants - Recrutement d'enseignants
Question écrite n° 7563 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 25/04/2023; justice - Rémunération et paiement des traducteurs interprètes d'affaires judiciaires - Rémunération et paiement des traducteurs interprètes d'affaires judiciaires