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- Question écrite n° 14033 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 26/12/2023
- cycles et motocycles - Utilisation de trottinettes électriques dans les agglomérations françaises - Utilisation de trottinettes électriques dans les agglomérations françaises
- Question orale sans débat n° 497 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 09/01/2024
- professions de santé - Dégradation inquiétante du secteur de la santé dans les Alpes-de-Haute-Provence - Dégradation inquiétante du secteur de la santé dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Question écrite n° 17775 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 14/05/2024
- industrie - Situation préoccupante des salariés et intérimaires de l'entreprise MA France - Situation préoccupante des salariés et intérimaires de l'entreprise MA France
- Question écrite n° 13681 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 12/12/2023
- impôts et taxes - Fiscalité des produits du tabac. - Fiscalité des produits du tabac.
- Question écrite n° 1316 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 20/09/2022
- déchets - Impact environnemental des litières minérales pour chat - Impact environnemental des litières minérales pour chat
- Question écrite n° 7091 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 11/04/2023
- énergie et carburants - Financement des énergies fossiles par les fonds publics - Financement des énergies fossiles par les fonds publics
- Question écrite n° 6959 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 04/04/2023
- jeunes - Baisse du nombre de formations du BAFA - Baisse du nombre de formations du BAFA
- Question écrite n° 7377 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 18/04/2023
- moyens de paiement - Absence de distributeurs automatiques de billets dans de nombreuses communes - Absence de distributeurs automatiques de billets dans de nombreuses communes
- Question écrite n° 11982 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 10/10/2023
- dépendance - Projet de loi sur le grand âge - Projet de loi sur le grand âge
- Question écrite n° 13983 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 19/12/2023
- travail - Contrat d'engagement éducatif (CEE) - Contrat d'engagement éducatif (CEE)
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