Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228213 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 033 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Présentation du rapport sur les « perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe », par M. Roland Courteau, sénateur
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Falletti, procureur général de Paris
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur « La métropolisation dans la future décentralisation », avec la participation de MM. Frédéric Gilli, directeur de la Chaire « Ville » à Sciences-Po Paris, Gilles Pinson, professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe Langevin, maître de conférences à la faculté des sciences économiques et de gestion de l'Université d'Aix-Marseille
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque postale, et Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL), sur le dispositif public de financement des collectivités locales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 031 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition de Mme Elisabeth Moiron-Braud, Secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), sur le thème de la prostitution et de la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle.
Compte rendu de réunion n° 0068 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution portant avis motivé, au titre du contrôle de subsidiarité, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution portant avis motivé, au titre du contrôle de subsidiarité, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports
Compte rendu de réunion n° 094 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie et des finances, chargé du Budget, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (n° 1083)
  2. Présences en réunion 20
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Caboret et M. Philippe Morvannou (cabinet Syndex) et de MM. Gwenaël Le Dily et Philippe Gervais (cabinet Secafi Alfa )