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Question écrite n° 9148 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 20/06/2023
logement : aides et prêts - Financement désamiantage et installation de panneaux photovoltaïques - Financement désamiantage et installation de panneaux photovoltaïques
Question écrite n° 4832 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 24/01/2023
automobiles - Sur l'importance d'encourager le décalaminage - Sur l'importance d'encourager le décalaminage
Question écrite n° 15990 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 12/03/2024
défense - Sécurité des informations transmises aux Allemands - Sécurité des informations transmises aux Allemands
Question écrite n° 11248 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 12/09/2023
impôts et taxes - Retraite : prélèvements et impôts sur le revenu - Retraite : prélèvements et impôts sur le revenu
Question orale sans débat n° 705 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 26/03/2024
industrie - Situation d'Alstom - Situation d'Alstom
Question écrite n° 8899 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 13/06/2023
laïcité - Liberté des enseignants face à la montée de l'obscurantisme - Liberté des enseignants face à la montée de l'obscurantisme
Question écrite n° 8612 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 06/06/2023
enseignement supérieur - Réquisitions de logements étudiants à l'occasion des jeux Olympiques de 2024 - Réquisitions de logements étudiants à l'occasion des jeux Olympiques de 2024
Question écrite n° 1323 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 20/09/2022
élevage - Attaques de troupeaux par un loup - Analyses génétiques - Attaques de troupeaux par un loup - Analyses génétiques
Question écrite n° 13010 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 21/11/2023
bois et forêts - Situation alarmante sur le manque de moyens pour une bonne gestion de la forêt - Situation alarmante sur le manque de moyens pour une bonne gestion de la forêt
Question écrite n° 14547 de Mme Mathilde Paris
Date de dépôt : 30/01/2024
agriculture - Changement de règles tardif sur la comptabilité MAEC et l'écorégime - Changement de règles tardif sur la comptabilité MAEC et l'écorégime