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- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/07/2018
- – Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'Union européenne.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/03/2018
- Désignation d'un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (n° 232).
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/09/2019
- Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général, de la Convention citoyenne pour le climat.
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 04/04/2019
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à soutenir le fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours et à valoriser la profession de sapeur-pompier professionnel et volontaire (n° 1649) (M. Arnaud Viala, rapporteur) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à lutter contre la sur-réglementation (n° 101) (M. Pierre Cordier, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 24/07/2019
- – Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2018
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2021.
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 15/01/2021
- – Audition de Mme Lucile Rolland, cheffe du Service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale, et de M. Julien Le Guen, adjoint
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 19/12/2018
- Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 27/09/2017
- Nomination de deux députés pour siéger au Conseil national de la montagne, en application du deuxième alinéa de l'article 6 de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne ;
- Audition de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) sur les conséquences des changements climatiques sur les risques d'incendie et les ressources en eau.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 30/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Aufort, maire de Trignac et vice-président de la CARENE Saint-Nazaire agglomération, et de Mme Maribel Letang-Martin, adjointe au maire de Saint-Nazaire en charge de la santé et du suivi du contrat local de santé.
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