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Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/05/2023
  1. – Présentation du « Plan eau » par M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et par M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaires.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2023
  1. – Audition de Mme Céline Soubranne Weber, directrice du développement « Environnement, social et gouvernance » d'Axa Investment Managers, Mme Diane Roissard, analyste « Environnement, social et gouvernance » de La Banque Postale Asset Management, et Mme Marguerite Culot, directrice de programmes et partenariats de l'Institut de la finance durable, sur le financement privé des actions en faveur de la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 30/11/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits et de M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 01/06/2023
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA CGM, et M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 09/03/2023
  1. nomination du bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 19/10/2022
  1. Audition de MM. Jean-Léonce Dupont, président du département du Calvados, vice-président de l'Assemblée des départements de France, et Jean-Luc Gleyze, président du département de la Gironde, secrétaire général de l'Assemblée des départements de France.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/05/2023
  1. – Table ronde sur la recherche en matière de « comptabilité verte » avec M. Alexandre Rambaud, maître de conférences à AgroParisTech, chercheur associé à l'Université Paris-Dauphine, coresponsable de la chaire de comptabilité écologique, M. Hervé Gbego, vice-président du Conseil national de l'ordre des experts-comptables, chargé de la durabilité, et M. Éric Ferdjallah-Chérel, directeur de la stratégie métiers et du département des études métiers du Conseil national de l'ordre des experts-comptables.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/09/2022
  1. Désignation d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ;
  2. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ;
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Communication du Président Pieyre-Alexandre ANGLADE sur la réunion de la COSAC, à Prague (13 au 15 novembre 2022) ;
  2. Espace européen des données de santé : communication (Mme Laurence CRISTOL, référente Europe sociale, Santé, Culture, Audiovisuel, Education) ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information.