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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 13/10/2016
  1. Audition de Mme Florence Mangin, directrice de l'Europe continentale au ministère des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues relative au défibrillateur cardiaque (n° 4073)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 13/10/2016
  1. (Audition de Mme Sandrine Gaudin, chef du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises à la direction générale du Trésor
Compte rendu de réunion n° 311 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/10/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard sur le bilan de la suppression des quotas laitiers, un an après
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information et de membres d'un groupe de travail
Compte rendu de réunion n° 310 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition, sur l'avenir de l'Europe, de M. Luuk Van Middelaar, historien et philosophe, ancien membre du cabinet du président Herman Van Rompuy, auteur de « Le passage à l'Europe »
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 octobre 2016
Date de séance : 12/10/2016
  1. 1. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 octobre 2016
Date de séance : 12/10/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modernisation de la justice du XXIe siècle
  4. 4. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4122 - Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Etude d'impact
Voir le dossier (Energie : production d'électricité à partir d'énergies renouvelables)
N° 4117 - Proposition de loi de Mme Marie-Jo Zimmermann tendant à encadrer l'évolution du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Encadrement de l'évolution du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties)