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Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Nomination d'un rapporteur d'information sur le projet de loi de programmation sur la transition énergétique (sous réserve de son dépôt par le Gouvernement)
Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la transposition des directives
  2. II. Examen du rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot, M. François Vannson, Mme Marianne Dubois, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Étienne Blanc, visant à sécuriser et à harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, sous forme de table ronde, de Mme Elodie Jung, directrice de l'Association française des aidants, de Mme Aude Messean, directrice de l'association « Le Pari Solidaire Logement intergénérationnel », fondatrice et présidente du réseau COSI (Cohabitation solidaire intergénérationnelle), de M. Loïc Rumeau, directeur régional du groupe SOS Seniors, et de Mme Thérèse Clerc, féministe et fondatrice de l'association « La maison des Babayagas », sur le projet de loi n° 1994 relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d'Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé (HAS)
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé (HAS)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 juillet 2014
Date de séance : 01/07/2014
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 58844 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 01/07/2014
produits dangereux - pesticides - exposition. conséquences
N° 2068 - Rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser et harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme (n°2003)
Date de dépôt : 01/07/2014
Voir le dossier (Sécurisation du parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme)