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Compte rendu de réunion n° 65 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/04/2020
  1. poursuite de la veille de l'Office sur l'épidémie de Covid-19
  2. point de situation sur les incendies dans la région de Tchernobyl - restitution d'un entretien avec l'IRSN
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/02/2018
  1. – Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et de M. Pierre Mathiot, Professeur des universités, sur la réforme du baccalauréat
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/01/2021
  1. – nomination de rapporteurs
  2. – audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/10/2017
  1. – Audition des organisations représentatives des employeurs sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 237) (M. Laurent Pietraszewski, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 20/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2019
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 07/07/2020
  1. Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/06/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la justice
  3. Discussion unique (ministre : M. Éric DUPOND-MORETTI) :
  4. – mission Justice : M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Réunion, conjointe avec la commission des Affaires sociales, sur les questions de bioéthique :
  2. – à 9h30 : « Les neurosciences » ;
  3. Intervenants : M. Christian Byk, conseiller à la cour d'appel de Paris, président du comité intergouvernemental de bioéthique de l'UNESCO ; M. Hervé Chneiweiss, professeur, neurologue, directeur de recherche au CNRS, président du comité d'éthique de l'Inserm.
  4. – à 11h : « L'intelligence artificielle » ;
  5. Intervenants : M. Alain Bensoussan, avocat, président de l'association du droit des robots ; M. Grégoire Loiseau, professeur de droit privé à l'université Paris I-La Sorbonne ; M. Jacques Lucas, médecin, vice-président du conseil national de l'ordre des médecins.