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- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
- Date de réunion : 18/01/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Pontaud, directeur, et de M. David Salas, chef du groupe de météorologie de grande échelle et climat du Centre national de recherche météorologique (CNRM).
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
- Date de réunion : 11/07/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bompard, président-directeur général du groupe Carrefour.
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 01/03/2021
- À 14 heures
- – Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur général de l'ARS Occitanie
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 28/08/2019
- – Audition commune :
- • Mme Virginie Rozée, chercheure à l'Institut national d'études démographiques (Ined) – Unités de recherche : « Santé et droits sexuels et reproductifs » (UR14) et « Fécondité, familles, conjugalités » (UR3)
- • M. Laurent Toulemon, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), Mme Élise de la Rochebrochard, responsable de l'unité de recherche "Santé et droits sexuels et reproductifs" et spécialiste du recours à l'AMP, et Mme Lidia Panico, spécialiste des analyses longitudinales sur les enfants et leurs familles
- • – Pr Claire Hugonnier, doctorante en Sciences du Langage. Laboratoire Lidilem, Université Grenoble Alpes, et Mme Béatrice Fracchiolla, professeure en sciences du langage à l'Université de Lorraine, Laboratoire du CREM - Pôle Praxitexte
- • Pr Pierre Rosanvallon (en attente de confirmation)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/09/2020
- – Examen de la proposition de loi de Mme Albane Gaillot visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3292)
- – Examen de la proposition de loi de M. Guillaume Chiche visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (n° 3290).
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/02/2018
- Présentation du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (Mme Aude Luquet et M. Michel Vialay, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
- Date de réunion : 16/05/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Rodrigo Arenas, co-président de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) et Mme Isabelle Pinatel, administratrice
- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/05/2019
- Communication de Mme la Présidente Sabine Thillaye sur la réunion des Commissions des affaires européennes en format Triangle de Weimar des 12 et 13 mai 2019 à Berlin ;
- Présentation du rapport d'information de M. Christophe Jerretie, assorti de conclusions relatives au Cadre financier pluriannuel (CFP) ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 01/12/2020
- Audition de M. Jean-François Colombet, préfet de Mayotte.
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/06/2019
- Printemps social de l'évaluation - Organisation des soins :
- Évaluation des articles 51 et 54 de la LFSS 2018 et 42, 51 et 52 de la LFSS 2019
- Personnes auditionnées :
- Mme Céline Faye, adjointe à la sous-direction de la régulation de l'offre de soins à la direction de l'offre de soins (DGOS) et Mme Lise Alter, adjointe à la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
- Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du comité technique et du conseil stratégique de l'innovation en santé, au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
- M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
- Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS)
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