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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 09/03/2023
  1. nomination du bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 19/10/2022
  1. Audition de MM. Jean-Léonce Dupont, président du département du Calvados, vice-président de l'Assemblée des départements de France, et Jean-Luc Gleyze, président du département de la Gironde, secrétaire général de l'Assemblée des départements de France.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/05/2023
  1. – Table ronde sur la recherche en matière de « comptabilité verte » avec M. Alexandre Rambaud, maître de conférences à AgroParisTech, chercheur associé à l'Université Paris-Dauphine, coresponsable de la chaire de comptabilité écologique, M. Hervé Gbego, vice-président du Conseil national de l'ordre des experts-comptables, chargé de la durabilité, et M. Éric Ferdjallah-Chérel, directeur de la stratégie métiers et du département des études métiers du Conseil national de l'ordre des experts-comptables.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/09/2022
  1. Désignation d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ;
  2. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ;
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Communication du Président Pieyre-Alexandre ANGLADE sur la réunion de la COSAC, à Prague (13 au 15 novembre 2022) ;
  2. Espace européen des données de santé : communication (Mme Laurence CRISTOL, référente Europe sociale, Santé, Culture, Audiovisuel, Education) ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information.
Compte rendu de réunion n° 148 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/10/2022
  1. Audition publique sur la rénovation énergétique des bâtiments (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/10/2022
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023.
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/07/2023
  1. – Audition sur la planification écologique de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Camille Grand, chercheur au Conseil européen des relations internationales, ancien Secrétaire général adjoint de l'OTAN, sur : l'OTAN face au nouveau contexte stratégique induit par l'invasion de l'Ukraine par la Russie.