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- Question écrite n° 11893 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 03/10/2023
- recherche et innovation - Projet scientifique Manhattan - Projet scientifique Manhattan
- Question écrite n° 16552 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 26/03/2024
- maladies - Reconnaissance de la maladie à corps de Lewy - Reconnaissance de la maladie à corps de Lewy
- Question écrite n° 7473 de Mme Christine Decodts
- Date de dépôt : 25/04/2023
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- Question écrite n° 11531 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 26/09/2023
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- Question écrite n° 9193 de M. Michel Castellani
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- Question écrite n° 16386 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Plan de lutte contre l'utilisation abusive du téléphone dit intelligent - Plan de lutte contre l'utilisation abusive du téléphone dit intelligent
- Question écrite n° 18346 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 04/06/2024
- outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer
- Question écrite n° 4932 de M. Mikaele Seo
- Date de dépôt : 24/01/2023
- outre-mer - Modalités de choix d'une aide FEI - Modalités de choix d'une aide FEI
- Question écrite n° 5846 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 21/02/2023
- professions de santé - Tarification des actes médicaux d'orthophonie (AMO) - Tarification des actes médicaux d'orthophonie (AMO)
- Question écrite n° 12847 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 14/11/2023
- enfants - Droits des parents d'enfants placés à l'aide sociale à l'enfance - Droits des parents d'enfants placés à l'aide sociale à l'enfance
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