751792 résultats trouvés
- Question écrite n° 9953 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 11/07/2023
- personnes handicapées - Déserts médicaux chez les spécialistes - Déserts médicaux chez les spécialistes
- Question écrite n° 7380 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 18/04/2023
- numérique - Intelligences artificielles génératives - Intelligences artificielles génératives
- Question écrite n° 10378 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 25/07/2023
- impôts et taxes - Augmentation de la taxe sur les boissons alcoolisées pour les brasseurs - Augmentation de la taxe sur les boissons alcoolisées pour les brasseurs
- Question au Gouvernement n° 232 de M. François Gernigon
- Date de dépôt : 03/11/2022
- immigration - Politique migratoire - Politique migratoire
- Question écrite n° 14695 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 30/01/2024
- maladies - Maladie de Lyme - Maladie de Lyme
- Question écrite n° 12385 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 24/10/2023
- impôts locaux - Collecte de la RODP - Collecte de la RODP
- Question écrite n° 1591 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 27/09/2022
- outre-mer - Ventes hors taxes aux croisiéristes accostant en Guadeloupe - Ventes hors taxes aux croisiéristes accostant en Guadeloupe
- Question écrite n° 1473 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 27/09/2022
- assurance complémentaire - Augmentation des mutuelles - Augmentation des mutuelles
- Question écrite n° 5268 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 07/02/2023
- crimes, délits et contraventions - Augmentation de la quasi-totalité des crimes et délits - Augmentation de la quasi-totalité des crimes et délits
- Question écrite n° 6683 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 28/03/2023
- commerce et artisanat - Chambre des métiers et de l'artisanat - Chambre des métiers et de l'artisanat
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats