Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

249243 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence Française de Développement.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Isabelle de Silva, dont la nomination à la présidence de l'Autorité de la concurrence est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport et vote
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport et vote
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions (M. Jacques Cresta, rapporteur)
  2. Présences en réunion