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Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 54 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Élection du Président
  2. Désignation des Vice-présidents
  3. Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »
Compte rendu de la commission élargie n° 23
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Relations avec les collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères, sur les risques épidémiques du virus Ébola :
  2. • audition de M. le Professeur Jean-François Delfraissy, coordinateur interministériel de la lutte contre Ébola, de M. Marc Meunier, directeur général de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS), et de M. Stéphane Mantion, directeur général de la Croix-Rouge
  3. 1
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et sur l'article 47, rattaché :
  3. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) et premiers échanges de vues sur ce projet
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis). 2
Compte rendu de la commission élargie n° 22
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Agriculture, alimentation, forêt et affaire rurales
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 novembre 2014
Date de séance : 04/11/2014
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2015
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 67965 de Mme Catherine Troallic
Date de dépôt : 04/11/2014
défense - armée - militaires. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance