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- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/06/2015
- Audition de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration d'Areva
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/06/2015
- — Audition de Mme l'ingénieure générale de l'armement Caroline Gervais, sur l'état d'avancement du projet Source Solde
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/06/2015
- Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/06/2015
- Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée par le Gouvernement
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- Présences en réunion
- N° 2859 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au renseignement
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- N° 2860 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-24 du 14 janvier 2015 portant extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et l'ordonnance n° 2015-25 du 14 janvier 2015 relative à l'application à Mayotte de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et de l'article 23 de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
- Voir le dossier (Outre-mer : extension et adaptation de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche)
- N° 2860 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-24 du 14 janvier 2015 portant extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et l'ordonnance n° 2015-25 du 14 janvier 2015 relative à l'application à Mayotte de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et de l'article 23 de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Etude d'impact
- Voir le dossier (Outre-mer : extension et adaptation de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche)
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 10 juin 2015
- Date de séance : 10/06/2015
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
- Date de réunion : 09/06/2015
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
- Présences en réunion 60
- Compte rendu de réunion n° 68 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/06/2015
- Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST
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