Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2996 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 08/11/2022; maladies - Reconnaissance et prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM) - Reconnaissance et prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM)
Question écrite n° 13009 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 21/11/2023; bois et forêts - Responsabilité élargie du producteur - filière bois - Responsabilité élargie du producteur - filière bois
Question écrite n° 10883 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 15/08/2023; énergie et carburants - Aide financière pour les trackers solaires - Aide financière pour les trackers solaires
Question écrite n° 13361 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 05/12/2023; agriculture - Augmentation des redevances collectées par les Agences de l'eau - Augmentation des redevances collectées par les Agences de l'eau
Question au Gouvernement n° 1354 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 22/11/2023; enfants - Protection de l’enfance dans l’éducation nationale - Protection de l’enfance dans l’éducation nationale
Question écrite n° 18475 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 11/06/2024; chambres consulaires - Situation de crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat - Situation de crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat
Question écrite n° 12186 de M. Éric Girardin: Date de dépôt : 17/10/2023; dépendance - Loi « bien vieillir en France » - Loi « bien vieillir en France »
Question écrite n° 5729 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 21/02/2023; enseignement - Difficultés des familles à bénéficier de l'IEF - Difficultés des familles à bénéficier de l'IEF
Question écrite n° 13524 de M. Philippe Guillemard: Date de dépôt : 05/12/2023; professions de santé - Encadrement de la profession de diététicien - Encadrement de la profession de diététicien
Question au Gouvernement n° 549 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 08/02/2023; droits fondamentaux - ABOLITION DE L'ESCLAVAGE - ABOLITION DE L'ESCLAVAGE