207988 résultats trouvés
- Texte adopté n° 40 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Appeler à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique)
- N° 584 - Proposition de loi de M. Pierre Dharréville, Mme Soumya Bourouaha, M. Moetai Brotherson et M. Steve Chailloux relative à la lutte contre les addictions aux jeux d'argent et de hasard et à la régulation de la publicité pour les paris sportifs en ligne
- Date de dépôt : 29/11/2022
- Voir le dossier (Lutte contre les addictions aux jeux d'argent et de hasard et à la régulation de la publicité pour les paris sportifs en ligne)
- N° 922 - Proposition de loi de M. Éric Pauget encadrant le droit de grève dans les transports durant les périodes de grande mobilité
- Date de dépôt : 07/03/2023
- Voir le dossier (Encadrement du droit de grève dans les transports durant les périodes de grande mobilité)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 juin 2024
- Date de séance : 06/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 28/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de membres du collectif « Cause Majeur ! » – Mme Sophie Diehl, responsable du pôle « Justice des enfants et des adolescents » de l'association Citoyens et Justice, M. Thomas Larrieu, chargé du plaidoyer et de l'animation du réseau du Groupe national des établissements publics sociaux et médico-sociaux (Gepso), Mme Lise Marie Schaffhauser, animatrice du pôle « Innovation, recherche et valorisation » de l'Union nationale des acteurs de parrainage de proximité (Unapp), et Mme Florine Pruchon, responsable du pôle « Plaidoyer » de l'association SOS Villages d'enfants
- Question au Gouvernement n° 1918 de Mme Dominique Faure
- Date de dépôt : 20/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
- Question au Gouvernement n° 1922 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 20/06/2024
- finances publiques - Déficit public - Déficit public
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 28/05/2024
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anouk Lavaure, directrice adjointe au directeur général du travail, ministère du travail, de la santé et des solidarités, Mme Christelle Chambarlhac, cheffe du bureau du pilotage du système d'inspection du travail et Mme Sophie Fleurance, adjointe au chef des relations individuelles de travail
- - À 17 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des coachs pour enfants :
- - Mme Claire Chauchat, coach pour enfants et coordinatrice d'intimité
- - Mme Delphine Labey, coach pour enfants
- - Mme Maryam Muradian, psychologue clinicienne, ancienne coach pour enfants et coordinatrice d'intimité
- Question au Gouvernement n° 1917 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 20/06/2024
- Union européenne - Union européenne - Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 29/05/2024
- Discussion sur la thématique d'évaluation : La gestion par l'État des crises du chlordécone et des sargasses dans les Antilles (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial ; Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer)
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à la mission Outre-mer
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer) :
- – mission Outre-mer : MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats