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N° 3581 - Rapport de M. Serge Letchimy sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Serge Letchimy, Ibrahim Aboubacar, Mmes Chantal Berthelot, Ericka Bareigts, MM. Jean-Claude Fruteau, Éric Jalton, Victorin Lurel, Mme Monique Orphé, MM. Napole Polutélé, Boinali Said et plusieurs de leurs collègues relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional (3023).
Date de dépôt : 16/03/2016
Voir le dossier (Outre-mer : action extérieure des collectivités territoriales et coopération)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Réunion avec Son Exc. Sir Julian King, Ambassadeur du Royaume-Uni en France. 2
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Table ronde réunissant les syndicats de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie LOISEAU, directrice de l'ENA, M. Éric PELISSON, directeur de la Formation de l'ENA, M. Yves DEMAY, directeur général de l'École polytechnique et MM. Pierre HERRERO, directeur de cabinet du président et Dominique ROSSIN, directeur des formations
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564 rectifié) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge des victimes par la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et le Service d'aide médicale urgente (SAMU) de Paris
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Benet, directeur des transports de la protection du public de la Préfecture de Police de Paris et du Professeur Bertrand Ludes, directeur de l'Institut médico-légal de Paris
  3. Table ronde « Sécurité au Stade de France le 13 novembre 2015 », ouverte à la presse, réunissant des représentants du Consortium Stade de France et de la Fédération française de football
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion