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Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition conjointe de M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, et de M. Josian Palach, secrétaire national de la Confédération paysanne, accompagné de M. Jacques Bonati.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition de MM. Nicolas Chantrenne, sous-directeur des risques accidentels (Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie), Éric Rebeyrotte et Gérard Lehoux, chargés de mission au Conseil général de l'Environnement et du Développement durable sur leur rapport relatif à l'état des infrastructures et des modes d'exploitation ferroviaires dans les triages par lesquels transitent des marchandises dangereuses
Compte rendu de réunion n° 215 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/06/2015
  1. I. Audition de Mme Axelle Lemaire, Secrétaire d'État chargée du Numérique, sur le Conseil des ministres « Télécommunications » du 12 juin 2015, conjointe avec la commission des Affaires économiques
  2. II. Communication de Mme Audrey Linkenheld sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (COM(2013) 813 final E 8922)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition de M. Dominique Barrau, secrétaire général de la Fédération nationale des fédérations d'exploitants agricoles (FNSEA), accompagné de M. Éric Berton, chef de service du département syndical
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 27
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition de Mme Marine Aubin, coprésidente de Girlz in web, consultante en innovation et management des nouvelles technologies, et de Mme Amira Lakhal, membre du bureau de Duchess France Women in tech, développeuse Java à Valtech, groupe de conseil international spécialisé dans les technologies de l'e-business, sur les femmes et le numérique
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant : M. Philippe Adnot, sénateur, président du conseil général de l'Aube, et M. Arnaud de Bélenet, vice-président du conseil départemental de Seine-et-Marne, en charge du développement économique, pour l'Assemblée des départements de France ; M. Bruno Hug de Larauze, président de la chambre de commerce et d'industrie de région (CCIR) Pays de la Loire, et M. Philippe Jan, directeur du développement des entreprises et des territoires de la CCIR Pays de la Loire ; M. Ludovic Guimas, chef du service Coordination et gestion, Direction de l'action économique, des innovations et de l'internationalisation, du conseil régional des Pays de la Loire.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi relative à la responsabilité sociétale des entreprises au sein de l'Union européenne (n° 2762) (Mme Danielle Auroi, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (n° 2812) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 juin 2015
Date de séance : 09/06/2015
  1. 1. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance