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N° 1550 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 13/11/2013
Voir le dossier (Négociations internationales relatives au changement climatique)
N° 1543 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n°1425)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Economie : nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne)
N° 1547 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ancien ministre de l'Industrie, de l'énergie et de l'économie numérique 2
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. I. Audition de M. Michel Cretin, membre de la Cour des comptes européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le contrôle parlementaire d'Europol (COM(2013) 173 final E 8265)
  3. III. Communication de M. Arnaud Leroy sur la proposition de règlement relative aux espèces exotiques envahissantes (COM (2013) 620 E 8639)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0095 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. I. Audition de M. Michel Cretin, membre de la Cour des comptes européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le contrôle parlementaire d'Europol (COM(2013) 173 final E 8265)
  3. III. Communication de M. Arnaud Leroy sur la proposition de règlement relative aux espèces exotiques envahissantes (COM (2013) 620 E 8639)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »......... ...2
  2. Présentation de l'avis sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019, par M. Gwenegan Bui, rapporteur. 3
  3. Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1532) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion