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- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/11/2013
- Examen pour avis des chapitres Ier et Ier bis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Jean Launay, rapporteur pour avis)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 12/11/2013
- Audition de Mme Séverine Lemière, maîtresse de conférences à l'Université Paris Descartes, co-animatrice du groupe de travail, constitué auprès du Défenseur des droits, pour une évaluation non discriminante des emplois à prédominance féminine
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 novembre 2013
- Date de séance : 12/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 42353 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 12/11/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 42059 de Mme Sylviane Alaux
- Date de dépôt : 12/11/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- N° 1541 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013 (n°1532)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
- Date de séance : 12/11/2013
- 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 08 novembre 2013
- Date de séance : 08/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1536 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire
- Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 novembre 2013
- Date de séance : 08/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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