Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1674 de Mme Yaël Menache: Date de dépôt : 04/10/2022; agriculture - Crise de la filière endivière - Crise de la filière endivière
Question au Gouvernement n° 1761 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 04/04/2024; chômage - Réforme de l’assurance chômage - Réforme de l’assurance chômage
Question écrite n° 227 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 26/07/2022; défense - Disponibilité des équipements de surveillance aérienne - Disponibilité des équipements de surveillance aérienne
Question écrite n° 3768 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 06/12/2022; fonction publique territoriale - Reconnaissance du métier d'ATSEM - Reconnaissance du métier d'ATSEM
Question écrite n° 16315 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 19/03/2024; logement - Situation des bailleurs sociaux - Situation des bailleurs sociaux
Question écrite n° 843 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 16/08/2022; énergie et carburants - Prix exorbitants des carburants portant atteinte au pouvoir d'achat des Français - Prix exorbitants des carburants portant atteinte au pouvoir d'achat des Français
Question écrite n° 9084 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 20/06/2023; énergie et carburants - Interdiction des chaudières à gaz dès 2026 - Interdiction des chaudières à gaz dès 2026
Question écrite n° 13711 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 12/12/2023; pharmacie et médicaments - Pénurie de vaccins pour la bronchiolite - Pénurie de vaccins pour la bronchiolite
Question écrite n° 5181 de M. Jérémie Patrier-Leitus: Date de dépôt : 31/01/2023; professions et activités sociales - Situation des agents territoriaux des centres socioculturels - Situation des agents territoriaux des centres socioculturels
Question écrite n° 9671 de M. Philippe Brun: Date de dépôt : 04/07/2023; logement - Situation du coefficient d'énergie primaire - Situation du coefficient d'énergie primaire